Philippe Gros

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De: Philippe GROS
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2021-10-01"
DEC213018INC(source BOCNRS)
cessation de fonction
08 Octobre 202108/10/2021
De: Gros (Philippe, Charles)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Gros Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440NLS : 8 125 973
INTJ1808586S(source BOMI)
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Philippe GROS
directeur de l'unité UMR7053
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC182715DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Philippe GROS
directeur de l'unité UMR7053
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC180537DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201802/01/2018
De: Gros Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 600,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707226S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: GROS Philippe
adjudant de gendarmerie
Objet:
Au titre de l'agrafe « Gendarmerie nationale »
la médaille de la sécurité intérieure
I. – ECHELON OR
medaille_securite_interieure="or"
medaille_agrafe="Gendarmerie nationale"
INTK1714365A(source BOMI)
attribution
21 Août 201721/08/2017
De: GROS Philippe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017
INTC1710496A(source BOMI)
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2015
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000032619646(source JORF)
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000031825069(source JORF)
promotion
13 Janvier 201613/01/2016
De: Philippe Gros
directeur de l'unité UMR7565
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC152564DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Janvier 201601/01/2016
De: Philippe GROS
Objet:
directeur adjoint de l'unité de recherche susmentionnée
Groupe:
Direction de l'unité de recherche susmentionnée
date_debut="2015-08-01"
DEC151632INC(source BOCNRS)
cessation de fonction
24 Septembre 201524/09/2015
De: Philippe Gros
directeur de l'unité UMR7565
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC151935DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Août 201501/08/2015
De: Philippe Gros
Directeur de recherche CNRS, directeur adjoint par intérim
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC151126DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Avril 201520/04/2015
De: Philippe Gros
Objet:
Directeur de recherche CNRS, directeur-adjoint par intérim et à
DEC151125DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
20 Avril 201520/04/2015
De: Philippe GROS
Directeur de recherche de 1ère classe titulaire au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du
1er mars 2015
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_fin="2015-08-31"
DEC150782INC(source BOCNRS)
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe GROS
Objet:
après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur général affecté aux ministère économique et financier
date_debut="2015-03-18"
depart_retraite
JORFTEXT000030262458(source JORF)
admission
21 Février 201521/02/2015
De: Gros, Philippe
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415283S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gros Philippe
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
INTJ1308896S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: GROS (Philippe)
Ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2013 et promus à ce grade
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027822849(source JORF)
promotion
09 Août 201309/08/2013
De: GROS (Philippe)
Ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026955230(source JORF)
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Philippe GROS
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Remplace:M. Michel BLANC
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000021782177(source JORF)
nomination
05 Février 201005/02/2010
De: Gros (Philippe, Georges, Pierre)
soldat de 1re classe, troupes de marine ; 2 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="2"
citation
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000020060801(source JORF)
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000020060388(source JORF)
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Gros (Philippe, Henri, Louis)
ancien président-directeur général de société ; 47 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
annees_activite_professionelle="47"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
nomination
23 Mars 200823/03/2008
De: Gros (Philippe, Marius, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000618113(source JORF)
nomination
24 Octobre 200724/10/2007
De: Gros (Philippe, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2006
Les aspirants
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000618916(source JORF)
nomination
22 Mars 200722/03/2007
De: Gros (Philippe, Henri)
médecin en chef ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Gros (Philippe, Alain, Paul)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce à Genève ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000433705(source JORF)
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Gros (Philippe, Marie)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves de l'Ecole polytechnique,
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2003-09-01"
ecole
JORFTEXT000000606480(source JORF)
nomination
29 Juillet 200329/07/2003
De: Gros (Philippe)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce
Objet:
sur place ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 1re catégorie
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales de 1re catégorie
date_debut="2002-09-01"
JORFTEXT000000233870(source JORF)
nomination
13 Décembre 200213/12/2002
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe détaché sur un emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales
Objet:
à Genève
délégué permanent de la France auprès de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
Groupe:
Organisation mondiale du commerce
JORFTEXT000000227977(source JORF)
affectation
01 Octobre 200201/10/2002
De: Gros (Philippe)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
eleve_polytechnique
JORFTEXT000000415466(source JORF)
nomination
14 Septembre 200214/09/2002
De: Gros (Philippe, Henri)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées
à la suite des concours organisés en 2001
Corps militaire des médecins des armées
1. Discipline épidémiologie, prévention, et économie de la santé
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2001-12-01"
JORFTEXT000000776478(source JORF)
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Gros (Philippe)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie
Objet:
à Berlin
chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Expansion économique en Allemagne
date_debut="1999-08-30"
JORFTEXT000000743944(source JORF)
affectation
03 Novembre 199903/11/1999
De: Gros (Philippe, Henri)
médecin en chef ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000198086(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Gros (Philippe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
JORFTEXT000000391607(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Gros (Philippe, Albert, Louis, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société Philippe Gros, Michel Gagniere, Jean-Pierre Champenois et Cosimo-Antonio Fonti, notaires associés
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
JORFTEXT000000740692(source JORF)
cessation de fonction
03 Octobre 199803/10/1998
De: Gros (Philippe, Henri)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gros (Philippe)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie
Objet:
à Bonn
chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
Expansion économique en Allemagne
JORFTEXT000000751383(source JORF)
affectation
05 Août 199705/08/1997
De: Gros (Philippe, Alain)
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Gros (Philippe, Robert, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 1995 aux élèves
par ordre alphabétique ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)
ecole
JORFTEXT000000375597(source JORF)
diplome
10 Février 199610/02/1996
De: Gros (Philippe, Henri)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
8. Discipline d'anatomie et cytologie pathologiques
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000372775(source JORF)
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, 1er échelon
conseiller commercial de 1re classe, chargé des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des Communautés européennes à Bruxelles
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales de 2e catégorie, 1er échelon
date_debut="1995-02-01"
JORFTEXT000000370391(source JORF)
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Gros (Philippe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000530383(source JORF)
nomination
19 Octobre 199419/10/1994
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre près la représentation permanente de la France auprès des communautés européennes à Bruxelles
JORFTEXT000000359601(source JORF)
charge
06 Janvier 199306/01/1993
De: Gros (Philippe)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
des fonctions de ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre à Bruxelles
conseiller commercial de 1re classe
Groupe:
Conseil pour les affaires économiques et commerciales et affecté à ce titre à Bruxelles
JORFTEXT000000710536(source JORF)
charge
14 Octobre 199214/10/1992
De: Gros (Philippe)
Objet:
conseillers du commerce extérieur pour une nouvelle période de trois années
Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Conseil du commerce extérieur
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000534821(source JORF)
nomination
18 Août 199018/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.